Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU LES FOUCAUDS
LES MERLES, GAEC

Numéro de dépôt :
97665967
Date de dépôt :
21/02/1997
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
21/02/2027

Présentation de la marque CHATEAU LES FOUCAUDS

Déposée le 21 février 1997 par la société LES MERLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU LES FOUCAUDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-14 du 4 avril 1997.

Le déposant est la société LES MERLES domicilié(e) 2 CHEMIN des merles - 24520 - MOULEYDIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 608 126 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. LAJONIE ALAIN domicilié(e) 2 CHEMIN des merles - 24520 - MOULEYDIER - France.

La marque CHATEAU LES FOUCAUDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97665967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LES FOUCAUDS arrivera à expiration en date du 21 février 2027.

LES MERLES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES MERLES , CHATEAU LE CAZALS


LES MERLES, GAEC - 2 CHEMIN des merles - 24520 - MOULEYDIER - France - SIREN 330608126


M. LAJONIE ALAIN - 2 CHEMIN des merles - 24520 - MOULEYDIER - France


Renouvellement sans limitation le 12 février 2007 n°2334150 - Publication au BOPI 2007-02-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-32

Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14

Renouvellement sans limitation le 28 février 2017 n°2642146 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-02-28

Vins A.O.C. rouge et blanc provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU LES FOUCAUDS"